Déposée par voie électronique le 23 décembre 2019 par Ville du Mans
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PLEIN CHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-03 du 17 janvier 2020.
Le déposant est Ville du Mans domicilié(e) Hôtel de ville, place Saint-Pierre - 72039 - Le Mans Cedex 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNET VINCENT SEGUREL, Monsieur François HERPE domicilié(e) 251 boulevard Pereire - 75017 - Paris - France.
La marque PLEIN CHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dossiers [papeterie] ; sets de table en papier ; sacs en papiers ; enveloppes ; affiches ; adhésifs pour la papeterie ; autocollants ; bandes adhésives pour la papeterie ; bannières en papier ; blocs [papeterie] ; bloque-pages ; brochures ; cahiers ; cartes postales ; carnets ; cartes de voeux ; catalogues ; écriteaux en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes en papier ou en carton ; fanions en papier ; flyers / tracts ; journaux ; papier à lettres ; porte-affiches en papier ou en carton ; prospectus ; publications imprimées ; rubans adhésifs ou auto-adhésifs pour la papeterie ; stylographes / stylos ; boites de peinture ; cartons pour arts graphiques ; palettes pour peintres ; pinceaux ; crayons ; papier à dessin ; peinture ; stylos ;
Parapluie ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de sport ; étuis pour clés ;
Présentoirs pour journaux ;
Sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; sacs en coton pour l'emballage ;
Serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles pour le visage ;
Vêtements/habits/articles d'habillement ; casquettes ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bonnets de bain ; chapeaux ; chaussettes ; chemises ; écharpes ; foulards ; gilets ; jupes ; maillots de sport ; manteaux ; maillots de bain ; pantalons ; pantoufles / chaussons ; parkas ; peignoirs / robes de chambre ; peignoirs de bain ; pyjamas ; robes ; tabliers [vêtements] ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ; sous-vêtements / dessous [sous-vêtements] ; vêtements imperméables ; visières de casquettes ;
Rubans [récompenses] ;
Jeux, Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; véhicules télécommandés [jouets] ; véhicules [jouets] ; toupies [jouets] ; peluches [jouets] ; modèles réduits prêts-à-monter [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; disques volants [jouets] ; ballons de jeu ; balles de jeu ;
Briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, allumettes ; étuis à cigares / boîtes à cigares / coffrets à cigares / porte-cigares ; étuis à cigarettes / boîtes à cigarettes / porte-cigarettes ;
Publicité ; services de publicité en matière de street–art et de graff ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de publicité en ligne et par correspondance ; démonstration de produits ; diffusion d’annonces publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; location de panneaux à buts publicitaires, conception et diffusion de matériel publicitaire (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, affiches, pancartes, adhésivage publicitaire) ; organisation et conduite d’expositions ou foires à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine du street-art et du graff ; relations publiques ; promotion de créations artistiques dans le domaine du street-art et du graff ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; affichage publicitaire ; services de communication d'entreprise ; conseils en communication [relations publiques] ; diffusion [distribution] d'échantillons ; rédaction de textes publicitaires ; mise en page à des fins publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
Parrainage financier d’événements culturels ; parrainage financier événements de street-art et de graff ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; mise à disposition d'informations, de commentaires et d'articles dans le domaine de street-art et de graff ; mise à disposition d’installations de loisirs ; mise à disposition d’installations nécessaires pour organisation de festivals de street-art et de graff ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite événements culturels pour faire rayonner les projets culturels et l’équipement dans le domaine de street-art et graff ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; conduite de festivals de street-art et de graff ; conduite de visites guidées ; services artistiques de peinture murale ; gestion artistique de lieux de divertissement ; Services artistiques de peinture murale fournis par les artistes dans le domaine de street-art et de graff ; exposition d’oeuvres d’art dans le domaine de street-art et de graff.
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